République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

M 2452
Dépôt du rapport le 05.09.2018
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 01.03.2018
M 2452 A
Dépôt du rapport le 31.10.2019
Objet renvoyé en commission le 21.09.2018
M 2452 B
Dépôt du rapport le 03.09.2020
Objet refusé et renvoyé au Conseil d'Etat le 22.11.2019
M 2452 C
Pris acte le 02.10.2020

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 2452-C et objet(s) lié(s) | 2 octobre 2020 - 14h | vidéo
M-2452-C Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Céline Zuber-Roy, Simone de Montmollin, Georges Vuillod, Nathalie Fontanet, Alexandre de Senarclens, Cyril Aellen, Murat Julian Alder, Jean Romain, Antoine Barde, Bénédicte Montant, Nathalie Schneuwly, Beatriz de Candolle, Nathalie Hardyn pour une évaluation des alternatives au projet de décharge bioactive des mâchefers
P-2035-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la pétition : NON à la destruction du poumon de verdure de Collex-Bossy par la mise en place d'une décharge à ciel ouvert de déchets toxiques et OUI à des solutions alternatives de valorisation des mâchefers
P-2036-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la pétition contre des sites de décharge bioactive en zone agricole
P-2037-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la pétition : Une décharge à ciel ouvert ? NON !
P-2038-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la pétition : Non à la destruction de terres ag ...

M 2452-B et objet(s) lié(s) | 22 novembre 2019 - 14h | vidéo
M-2452-B Rapport de la commission de l'environnement et de l'agriculture chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Céline Zuber Roy, Simone de Montmollin, Georges Vuillod, Nathalie Fontanet, Alexandre de Senarclens, Cyril Aellen, Murat Julian Alder, Jean Romain, Antoine Barde, Bénédicte Montant, Nathalie Schneuwly, Beatriz de Candolle, Nathalie Hardyn : Pour une évaluation des alternatives au projet de décharge bioactive des mâchefers
P-2035-A Rapport de la commission de l'environnement et de l'agriculture chargée d'étudier la pétition : NON à la destruction du poumon de verdure de Collex-Bossy par la mise en place d'une décharge à ciel ouvert de déchets toxiques et OUI à des solutions alternatives de valorisation des mâchefers
P-2036-A Rapport de la commission de l'environnement et de l'agriculture chargée d'étudier la pétition contre des sites de décharge bioactive en zone agricole
P-2037-A Rapport de la commission de l'environnemen ...

M 2452-A | 21 septembre 2018 - 14h | vidéo
M-2452-A Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Céline Zuber-Roy, Simone de Montmollin, Georges Vuillod, Nathalie Fontanet, Alexandre de Senarclens, Cyril Aellen, Murat Julian Alder, Jean Romain, Antoine Barde, Bénédicte Montant, Nathalie Schneuwly, Beatriz de Candolle, Nathalie Hardyn pour une évaluation des alternatives au projet de décharge bioactive des mâchefers

M 2452 | 1 mars 2018 - 8h15 | vidéo
M-2452 Proposition de motion de Mmes et MM. Céline Zuber-Roy, Simone de Montmollin, Georges Vuillod, Nathalie Fontanet, Alexandre de Senarclens, Cyril Aellen, Murat Julian Alder, Jean Romain, Antoine Barde, Bénédicte Montant, Nathalie Schneuwly, Beatriz de Candolle, Nathalie Hardyn pour une évaluation des alternatives au projet de décharge bioactive des mâchefers